Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR DE VIGNE
PARLIAMENT IMPORT COMPANY Société de droit américain

Numéro de dépôt :
1513859
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque FLEUR DE VIGNE

Déposée le 10 février 1989 par la société étrangère PARLIAMENT IMPORT COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PARLIAMENT IMPORT COMPANY domicilié(e) 3303 Atlantic Avenue, ATLANTIC CITY, NEW JERSEY 08401, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2137152) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2137152) - France.

La marque FLEUR DE VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE VIGNE est expirée depuis le 10 février 2009.

PARLIAMENT IMPORT COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES LA VERNIE , CHANTEFLEUR , LA BURGETTE , FLEUR DE VIGNE , PAUL DUGENAIS


PARLIAMENT IMPORT COMPANY Société de droit américain - 3303 Atlantic Avenue, ATLANTIC CITY, NEW JERSEY 08401, Etats Unis d'Amérique (dossier no 2137152) - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2137152) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1999 n°2137152 - Publication au BOPI 1999-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Vins, spiritueux et liqueurs.